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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACAZE ENERGIES
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SWEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEAR
LACAZE ENERGIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3842985
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/07/2021
SWEAR de LACAZE ENERGIES

Présentation de la marque SWEAR

Déposée le 1 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACAZE ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACAZE ENERGIES domicilié(e) Zone Industrielle - 46120 - LEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 971 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolay VARBANOV, Avocat domicilié(e) 57, Rue des Fontaines - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque SWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEAR est expirée depuis le 1 juillet 2021.

LACAZE ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : e LESS , e LESS , COMPOSTATION , HYDROGAZ , e-LESS , AQUAZ , SEQUOIA , e LESS LACAZE ENERGIES SMART SYSTEM , SEQUOIA


LACAZE ENERGIES, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle - 46120 - LEYME - France - SIREN 500971601


Nicolay VARBANOV, Avocat - 57, Rue des Fontaines - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Dispositifs, appareils et instruments de réglage, de pilotage, de contrôle et de surveillance de chaudières et d'installations de production et de stockage d'eau chaude, d'eau chaude sanitaire et de chauffage ; indicateurs et appareils électriques et électroniques de contrôle de température et de niveau d'eau ; émetteurs de signaux électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; interrupteurs ; tableaux d'affichage électroniques, de commande [électricité] et de connexion ; dispositifs de réchauffement par programmation électronique pour installations de production d'eau chaude, d'eau chaude sanitaire et de chauffage.

Réservoirs de stockage d'eau, cumulus, ballons d'eau chaude ; chaudières ; appareils réchauffeurs d'eau ; chaudières de chauffage ; chauffe-eau ; accumulateurs et échangeurs de chaleur ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; installations de chauffage ; installations de distribution d'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; appareils électriques de chauffage.